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Perspective

La couverture « stock et transit », plus qu’une assurance facultés

May 26, 2016| Von Stefan Seliger | P/C General Industry | Français | Español | English

Les couvertures stock et transit existent déjà depuis des décennies. Cependant, à l’occasion de mes récents voyages en Amérique latine, j’ai été confronté à de nombreuses questions concernant leur champ d’application. Sur ce blog, je traite certains des thèmes à prendre en considération avant de souscrire l’un de ces contrats, car ces derniers constituent en réalité bien plus qu’une simple assurance marchandises transportées avec une couverture stockage étendue.

Ces assurances couvrent les marchandises de l’assuré durant toute la chaîne, de la production à la destination finale. Elles couvrent différents moyens de transport (par voie maritime, aérienne ou terrestre), ainsi que le stockage et les périodes passées en entrepôts, durant les différentes étapes de la production, que ceux-ci soient la propriété de l’assuré ou d’un tiers.

Les couvertures stock et transit connaissent une popularité croissante au sein du marché atone actuel et elles s’étendent à de nouvelles régions. Pour convaincre leurs clients, les assureurs mettent souvent en avant une administration simplifiée, une grande efficience, une réduction des cotisations et la continuité de la couverture.

Mais ces assurances requièrent une souscription différente de celle des assurances facultés traditionnelles.

Il n’existe de fait pas de formulation standard pour les couvertures stock et transit. Les différentes clauses et l’étendue de la couverture sont négociées au cas par cas, bien qu’un ensemble de conditions rassemblées au sein de l’Institute Cargo Clause sur les cargaisons servent généralement de base pour la rédaction d’un contrat. Voici quelques points cruciaux à prendre en compte lors de la formulation d’un contrat :

  • Début ou résiliation de la couverture : très souvent, la période de couverture habituelle de 60 jours définie par l’Institute Cargo Clause est prolongée jusqu’au transfert de responsabilité de l’assuré. Cette couverture peut donc s’étendre sur une bien plus longue période. Par exemple, dans le secteur de l’industrie agroalimentaire, certains produits comme le fromage ou le vin peuvent prendre entre six mois et plusieurs années pour arriver à maturation.
  • L'évaluation des marchandises : la définition de l’état des marchandises est indispensable, qu’il s’agisse de matières premières ou de produits finis.
  • Définition de limites : dans le cadre des assurances transports, les limites sont généralement déterminées en fonction des moyens de transport et du lieu. Il est donc primordial que l’assuré et l’assureur s’entendent sur la définition du lieu. Idéalement, il convient d’établir une limite par évènement.

 

Comme les couvertures stock et transit couvrent souvent différents moyens de transport, installations et marchandises, la chaîne logistique peut s’avérer fort complexe, ce qui entraîne une augmentation du risque de pertes dues à des disparitions inexpliquées ou à des vols.

Les souscripteurs transport devraient s’entretenir avec leurs collègues du département dommages à propos de l’évaluation et la tarification des risques de stockage afin de mettre en place des principes similaires à ceux du COPE :

  • Construction : combustible ou non combustible, année de construction, équipement, rapport de visite récent, etc.
  • Occupation (activité) : type de produits stockés, occupant unique ou bien locaux partagés, relation entre l’exploitant de l'entrepôt et l’assuré, mode de retrait du stock, etc.
  • Protections : protection incendie, plan de prévention et de protection contre les événements naturels, etc.
  • Expositions : type de processus et risques encourus, conditions de stockage et d’emballage et expositions aux événements naturels.

 

Les souscripteurs transport devraient également se renseigner sur la sinistralité événements naturels, car les pertes sur les entrepôts et installations de stockage en constituent la majeure partie. Le marché de l’assurance transport a pris en charge une part importante des sinistres consécutifs à l’ouragan Katrina en 2005, au tremblement de terre au Chili en 2010, aux inondations en Thaïlande en 2011 et à l’ouragan Sandy en 2012. La part du transport dans ces sinistres ne cesse d’augmenter. Les souscripteurs devraient donc se poser les questions suivantes :

  • Ma prime relative à l’exposition catastrophe naturelle est-elle adaptée ?
  • Suis-je exposé à ce risque et puis-je contrôler mes accumulations de façon adéquate ?
  • Quelle est mon exposition maximale réaliste par site / par événement ?
  • Mes sites non dénommés (« inconnus ») sont-ils potentiellement inclus ?

 

Si les couvertures stock et transit incluent des expositions statiques à l’étranger, le souscripteur devrait envisager de consulter son équipe juridique afin d’éviter d’éventuels problèmes ; comme par exemple les assureurs agréés ou non, l’éventualité de devoir s’acquitter de taxes d’assurance et le paiement du transfert de créances sur certains marchés.

De manière générale, et pour simplifier la procédure, la tarification des couvertures stock et transit est calculée en fonction du chiffre d'affaires annuel. Si le volume des ventes chute, le montant des cotisations baissera lui aussi. Les souscripteurs doivent donc prendre en compte les effets des fluctuations de leur stock.

Pour finir, les assureurs doivent faire en sorte que la couverture principale s’intègre dans le cadre des traités de réassurance existants.

Cet aperçu de certains des aspects à prendre en compte par les souscripteurs pour évaluer les couvertures stock et transit ne traite pas de toute leur complexité. Une évaluation des risques détaillée est indispensable pour chaque cas, alors n’hésitez pas à vous rapprocher d’un souscripteur Gen Re si vous avez une question.

 

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